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1-Gestion éditoriale

Directeur de la publication : Sonia CHIKH
Responsable de la rédaction : Nadège Ammouche
Editeur : Association les Engraineurs - Numéro SIREN 431 506 302, dont le siège social est 18 résidence des Aigles - 93350 Le Bourget

2-Hébergement

Le site les-engraineurs.org est hébergé par la société OVH - Tourcoing

3-Propriété

L'ensemble du contenu du site Les engraineurs est la propriété de l'association Les engraineurs

L’ensemble des éléments (relevant du contenu ou de la présentation) figurant sur ce site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute reproduction totale ou partielle de ceux-ci, par quelque moyen que ce soit, sans accord exprès et préalable de l'association Les engraineurs, est interdite. La collecte, l’utilisation ou l’exploitation d’informations disponibles sur ce site à des fins commerciales ou non sont interdites.

4-Responsabilités

Les informations et services accessibles sur le site les engraineurs sont mis à la disposition des utilisateurs à titre purement indicatif. Les utilisateurs reconnaissent qu'ils en font usage sous leur seule responsabilité. En conséquence, l'association Les engraineurs ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l'utilisation des informations, des services et des réponses proposés sur le site.

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Les réponses fournies à la suite d’une demande de renseignements formulée notamment au moyen des "Fiches Contact" ne constituent en aucun cas un engagement contractuel car elles sont données à partir des seuls éléments communiqués par l’internaute.

5-Informatique et liberté

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à l'adresse suivante : Les Engraineurs, Maison de quartier des Courtillières - Avenue des courtillières 93500 Pantin

6-Environnement technique

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7-Cookies et hyperliens

QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?
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QUELS COOKIES UTILISONS-NOUS ?
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DROITS DES PERSONNES
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Pour exercer vos droits d’interrogation, d’accès et de rectification aux données vous concernant, vous pouvez contacter l'association Les Engraineurs par courrier postal à l’adresse suivante :

Les Engraineurs
Maison de quartier des Courtillières
Avenue des courtillières
93500 Pantin

ou par courrier électronique : contact@les-engraineurs.org
Votre courrier doit être accompagné d’une copie d’un titre d’identité.

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8-Accessibilité

Le site les-engraineurs.org est accessible 24 heures/24 et 7 jours/7. L'association Les Engraineurs se réserve cependant la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site notamment pour des opérations de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure. L'association Les Engraineurs ne peut en aucun cas être responsable de la non accessibilité du site es-engraineurs.org et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages. L'utilisateur se doit de vérifier qu'il dispose des outils et moyens de communication électroniques, des droits d'accès donnés par l'association Les engraineurs et des compétences permettant l'accès au site es-engraineurs.org et la consultation de ces pages. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations et s'engage à les respecter.

9-Engagements de l'utilisateur

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10-Modifications

L'association Les Engraineurs se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales.

11-Déclaration CNIL

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :

Les Engraineurs
Maison de quartier des Courtillières
Avenue des courtillières
93500 Pantin

 

statuts de l'association les engraineurs

Association déclarée, créée le 01/01/1998

Activités : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale

SIRET 431 506 302 00014

Fiche contacts