1-GESTION ÉDITORIALE
Directeur de la publication : Sonia CHIKH
Responsable de la rédaction : Nadège Ammouche
Editeur : Association les Engraineurs – Numéro SIREN 431 506 302, dont le siège social est 18 résidence des Aigles – 93350 Le Bourget
2-HÉBERGEMENT
Le site les-engraineurs.org est hébergé par la société OVH – Tourcoing
3-PROPRIÉTÉ
L’ensemble du contenu du site Les engraineurs est la propriété de l’association Les engraineurs
L’ensemble des éléments (relevant du contenu ou de la présentation) figurant sur ce site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute reproduction totale ou partielle de ceux-ci, par quelque moyen que ce soit, sans accord exprès et préalable de l’association Les engraineurs, est interdite. La collecte, l’utilisation ou l’exploitation d’informations disponibles sur ce site à des fins commerciales ou non sont interdites.
4-RESPONSABILITÉS
Les informations et services accessibles sur le site les engraineurs sont mis à la disposition des utilisateurs à titre purement indicatif. Les utilisateurs reconnaissent qu’ils en font usage sous leur seule responsabilité. En conséquence, l’association Les engraineurs ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation des informations, des services et des réponses proposés sur le site.
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5-INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à l’adresse suivante : Les Engraineurs, Maison de quartier des Courtillières – Avenue des courtillières 93500 Pantin
6-ENVIRONNEMENT TECHNIQUE
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7-COOKIES ET HYPERLIENS QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?
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QUELS COOKIES UTILISONS-NOUS ?
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QUELLE EST LA DUREE DE CONSERVATION DES DONNES RECUEILLIS GRACE AUX COOKIES ?
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DROITS DES PERSONNES
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Les Engraineurs
Maison de quartier des Courtillières
Avenue des courtillières
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ou par courrier électronique : contact@les-engraineurs.org
Votre courrier doit être accompagné d’une copie d’un titre d’identité.
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8-ACCESSIBILITÉ
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10-MODIFICATIONS
L’association Les Engraineurs se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales.
11-DÉCLARATION CNIL
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :
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